Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE MEDAILLIER-FRANKLIN
/
L'EPOPEE NAPOLEONIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPOPEE NAPOLEONIENNE
LE MEDAILLIER-FRANKLIN (S.A.)

Numéro de dépôt :
1202047
Date de dépôt :
19/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/1992
L\'EPOPEE NAPOLEONIENNE de LE MEDAILLIER-FRANKLIN

Présentation de la marque L'EPOPEE NAPOLEONIENNE

Déposée le 19 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) LE MEDAILLIER-FRANKLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EPOPEE NAPOLEONIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MEDAILLIER-FRANKLIN domicilié(e) 4, Avenue de l'Escouvrier, 95200 SARCELLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque L'EPOPEE NAPOLEONIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPOPEE NAPOLEONIENNE est expirée depuis le 19 avril 1992.

LE MEDAILLIER-FRANKLIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MEDAILLIER , PRESTIGE MUSICAL FRANKLIN , MAGAZINE FRANKLIN , LE MEDAILLIER


LE MEDAILLIER-FRANKLIN (S.A.) - 4, Avenue de l'Escouvrier, 95200 SARCELLES. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Inscription le 1 juillet 1992 - GAGE CONSTITUE n°64599 - Publication au BOPI 1992-07-01

Inscription - Transmission de propriété n°15955 - Publication au BOPI

Pièces, à l'exclusion des pièces de monnaie, telles que médailles commémoratives et médaillons.